Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETTE PONTI
GEMA SARL

Numéro de dépôt :
3321477
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014
SETTE PONTI de GEMA

Présentation de la marque SETTE PONTI

Déposée le 25 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETTE PONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMA domicilié(e) 36, Boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMA SARL Administration, comptabilité domicilié(e) 7, Rue de Courcelles,25300 DOMMARTIN - 25300 - France.

La marque SETTE PONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETTE PONTI est expirée depuis le 25 octobre 2014.

GEMA a également déposé les autres marques suivantes : BRICO STORE , REVES DE FEMMES , ARABELLE , Gema, assureurs mutualistes , ABSIM , MEVA , DIETOIL , BATI STORE , KEBON , BRICOSTORE


GEMA SARL - 36, Boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France


GEMA SARL Administration, comptabilité - 7, Rue de Courcelles,25300 DOMMARTIN - 25300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Huiles et graisses comestibles. Vinaigres, sauces, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.